Article GC 6 : Dispositions particulières applicables aux
appareils utilisant un combustible solide
§ 1. En plus
des dispositions générales définies ci-dessus, les installations
d'appareils de cuisson utilisant un combustible solide doivent
répondre aux dispositions prévues aux articles CH
50 et
CH 51concernant les conduits de raccordement
et les conduits de fumée et aux dispositions prévues à l'article
CH 13 relatif au stockage du combustible
nécessaire au fonctionnement des appareils.
§ 2. Toutefois,
une réserve de combustible correspondant au maximum à la consommation
d'une journée de marche est admise dans le local d'utilisation;
ce combustible, s'il n'est pas contenu dans un charbonnier, doit
être entreposé dans un coffre métallique avec couvercle.
§ 3. Les cendres
doivent être régulièrement enlevées des locaux accessibles au
public.